Conditions Générales de Vente
Merci de bien vouloir prendre connaissance des CGV ci-dessous :.
PRÉAMBULE
www.miniatures-factory.com (« Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau.
Le Site propose à la vente, des produits de décoration, ameublement habillement (« Produits ») à des internautes naviguant sur le Site. En confirmant sa commande, le client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente (CGV) il reconnait expressément les accepter dans leur intégralité. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document. La confirmation de la commande, ainsi que l’ensemble des courriers électroniques et données que Miniatures Factory aura enregistrés, constitueront la preuve des transactions existantes et seront conservés pendant une durée de dix ans. Les CGV sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Le client qui souhaite acheter sur le Site, déclare avoir la pleine capacité juridique. La Société ne peut pas vérifier la capacité juridique du client. Par conséquent, dans l’hypothèse où un acheteur ne disposant pas de la capacité juridique commanderait des Produits sur le Site, ses responsables légaux devraient assumer l’entière responsabilité de cet achat et notamment en assurer le paiement.
OBJET
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne sur le Site. Le client déclare en avoir pris connaissance préalablement à sa commande et le fait de commander un produit sur le Site emporte l’acceptation sans réserve du client et son adhésion préalable, pleine et entière, aux présentes CGV et garanties qui prévalent sur tout autre document. La Société se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes CGV, les CGV applicables à toute commande étant celles acceptées par le client au moment de la validation de sa commande.
PRODUITS TARIFS OFFRE ET STOCK
L’Utilisateur peut naviguer librement sur les différentes pages du Site, sans pour autant être engagé au titre d’une commande.
Les Produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par le client, et dans la limite des stocks disponibles. Les photographies illustrant les Produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
Les prix sont indiqués en euros. Les prix de vente indiqués sont les tarifs nets hors frais de port. Miniatures Factory se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment, le prix de référence étant celui payé à la date de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité de ces Produits. Dans le cas d’un produit indisponible et ce après passation et paiement de la commande, Miniatures Factory informera le client par e-mail. Automatiquement, La commande sera annulée et le client remboursé par virement bancaire le plus rapidement possible.
Le prix total à régler indiqué dans la confirmation de commande est le tarif net frais de port compris.
Toute commande équivaut à l’acceptation des prix et de la description des produits
FRAIS DE PORT ET D’EMBALLAGE
Le coût des frais de port et d’emballage pour une commande est de 6,90 euros.
Pour une livraison hors France métropolitaine merci de contacter Miniatures Factory par email à l’adresse suivante : [email protected]
COMMANDE ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Si l’Utilisateur souhaite passer commande, il choisira différents Produits en cliquant sur la case « Ajouter au panier ». À tout moment, l’Utilisateur pourra obtenir un récapitulatif des Produits qu’il a sélectionnés ou modifier sa commande, en cliquant sur l’onglet « panier ». Un récapitulatif de sa sélection apparaîtra alors à l’écran. Si la liste qui lui est présentée correspond bien aux Produits qu’il a choisis, l’Utilisateur pourra poursuivre sa commande. L’Utilisateur devra alors s’identifier, soit en saisissant son adresse e-mail ainsi que son mot de passe, s’il est déjà client soit en remplissant avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale.
La commande peut être modifiée à tout moment jusqu’à la confirmation finale par le client : il s’agit du paiement par carte bancaire et de cocher la case « j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ». Cette confirmation vaut acceptation définitive par le client de l’offre et déclenche alors le traitement de sa commande. Dès que le paiement est validé, la commande est enregistrée et devient irrévocable, sans préjudice du droit de rétractation du client (dont les modalités sont décrites ci-dessous) et entraine l’exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande.
Le paiement s’effectue en euros par carte bancaire (Carte Bleue, Visa ou MasterCard) ou par Paypal. Le mode de paiement est strictement sécurisé.
A réception du paiement, Miniatures Factory confirme le paiement et adresse une confirmation de commande, par e-mail, à l’adresse communiquée par le client. La commande validée par le client ne sera considérée comme acceptée par Miniatures Factory qu’après encaissement effectif des sommes dues. En cas de refus d’acceptation bancaire, Miniatures factory se réserve le droit d’annuler la commande en cours effectuée par le client. Les produits demeurent l’entière propriété de Miniatures Factory jusqu’au complet paiement de leur prix par le client. En cas de non-paiement intégral ou partiel par le client, Miniatures Factory pourra, sans mise en demeure préalable, revendiquer les produits qui auront été livrés au client.
Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande, n’engagent que lui. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, Miniatures Factory ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
LIVRAISON
Les articles sont envoyés en Colissimo suivi.
Votre commande sera préparée dans les meilleurs délais lors de chaque jour ouvré, ou dès le premier jour ouvré si la commande est effectuée pendant le week-end, ou en période de jours fériés ou de congés. Le délai pourra donc varier entre 1 et 5 jours ouvrés.
Votre commande sera ensuite confiée au transporteur et expédiée par Colissimo. Le délai indicatif de livraison par Colissimo, en France Métropolitaine, est de 2 jours. Dès votre colis expédié, un email vous sera envoyé avec un numéro de suivi. En cliquant sur ce numéro, vous pourrez ainsi suivre son acheminement.
Toute anomalie concernant la livraison (Produit manquant ou cassé, erreur sur un produit ou colis endommagé, …) devra être signalée par l’acheteur et devra impérativement être notifiée à Miniatures Factory, le jour même de la réception. Par ailleurs, si vous constatez à la réception que le colis est détérioré, nous vous remercions de le refuser si la détérioration est très importante, ou de le signaler en le mentionnant sur le bon de réception du transporteur dans le cas où vous acceptez le colis.
En cas d’erreur dans le libellé de l’adresse de livraison par le client, Miniatures Factory ne sera pas tenue pour responsable des retards ou de la non livraison des produits commandés. Dans ce cas, les frais engagés pour la réexpédition des produits seront imputés au client. Il en va de même lorsque des colis nous sont retournés pour non réclamation.
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client, d’une personne physique de son choix ou d’une personne morale (livraison à son entreprise). La livraison ne peut être effectuée ni dans les hôtels, ni à des boîtes postales. Veuillez noter que la facture relative à la commande sera disponible à tout moment dans le compte client.
Miniatures Factory décline toute responsabilité dans l’éventualité où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison, à l’exception des livraisons en France. Au moment où le client (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.
Toute commande passée sur le site Miniatures Factory et qui serait livrée en dehors de la France pourra éventuellement être soumise à des taxes et/ou à des droits de douane qui seront imposés lorsque le colis parviendra à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.
Chronopost : Si votre colis est endommagé merci d’apposer impérativement une réserve, sans quoi nous ne pourrions pas donner suite à vos demandes si nécessaire (Chrono domicile, relais ou consigne pick-up).
REMBOURSEMENT ET ÉCHANGE
Vous avez la possibilité de demander un remboursement dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande. Les frais de port seront à la charge du client. Les articles doivent être retournés neufs dans leur emballage d’origine. Les envois retour devront se faire via colissimo avec numéro de suivi. Les remboursements seront effectués dans un délai de 14 jours à compter de la réception des articles par Miniatures Factory. Pour être accepté, tout retour devra être préalablement signalé à Miniatures Factory. Au vu des stocks limités Miniatures Factory ne peut pas proposer d’échange.
DÉLAI DE RÉTRACTATION
L’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs pour faire part à Miniatures Factory de sa volonté de se rétracter. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. L’acheteur, pour exercer ce droit de rétractation, doit dans ce délai informer Miniatures Factory de sa décision de se rétracter par courrier ou via un email ([email protected]). Exemple du formulaire de rétraction disponible ici.
L’acheteur doit ensuite restituer, à ses frais, le(s) Produit(s) dans son (leur) emballage d’origine, dans leur état initial, le cas échéant accompagnés de leurs accessoires et notices d’emploi et documentations, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à l’adresse suivante : Miniatures Factory 36 Chemin de la Bergerie, 83190 Ollioules. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Pour des raisons d’hygiène et de santé, et conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les Produits de soin et d’hygiène qui auront été ouverts par l’acheteur après la livraison, les produits textiles livrés avec des scellés d’hygiène lorsque ceux-ci auront été retirés, les vêtements qui auront été visiblement portés et/ou lavés, les bijoux tels que les piercings et boucles d’oreilles, les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ne pourront faire l’objet d’un droit de rétractation et donc d’un remboursement. Si les conditions susmentionnées sont remplies, Miniatures Factory remboursera à l’acheteur la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans le délai de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle Miniatures Factory a été informée de la décision de l’acheteur de se rétracter. Miniatures Factory se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération du(es) Produit(s). Les frais d’envoi initial de livraison sont inclus, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge de l’acheteur.
PRODUITS DÉFECTUEUX / GARANTIES LÉGALES
L’Acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (Code de la Consommation art. L.211-4 et suivants) et des défauts de la chose vendue (Code civil art. 1641 et suivants).
L’Acheteur est informé que le garant de la conformité des biens est la Société Miniatures Factory, située 36 chemin de la Bergerie, 83190 Ollioules.
Dans l’hypothèse où l’Acheteur agirait en garantie légale de conformité, indépendamment de la garantie commerciale éventuelle, il dispose pour agir d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien. L’Acheteur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence de la non-conformité pendant le délai de six mois à compter de la délivrance du(es) Produit(s). En cas de non-conformité, l’Acheteur peut choisir entre le remplacement ou le remboursement du(es) Produit(s), et ce sous réserve des conditions prévues à l’article L.211-9 du Code de la consommation.
Dans l’hypothèse où l’Acheteur agirait en garantie légale des défauts de la chose vendue, il choisit entre la résolution de la vente ou la réduction du prix de vente.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Le client est informé qu’un DPO (délégué à la protection des données) a été nommé et cette désignation porte le numéro DPO-23439. Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès à ses données, d’information, d’opposition, de rectification, de limitation, de portabilité et de suppression des données le concernant. Le client dispose également du droit de formuler et communiquer des directives relatives au sort de ses données personnelles après sa mort et d’introduire une réclamation auprès d’une autorité compétente. Pour exercer l’un ou plusieurs de ces droits, le client peut envoyer un e-mail à l’adresse suivante : [email protected].
Les « cookies » sont des identifiants alphanumériques déposés sur votre ordinateur, votre téléphone mobile ou votre tablette numérique, par l’intermédiaire de votre navigateur Internet, afin de reconnaître votre navigateur et vous proposer des services personnalisés.
Nous utilisons des cookies pour les besoins de la navigation sur notre site internet, afin de mémoriser vos préférences, de vous donner une meilleure expérience client et optimiser notre site internet en fournissant un contenu adapté à vos besoins.
Tout utilisateur peut, s’il le souhaite, s’opposer à l’utilisation de cookies utilisés par Miniatures Factory en sélectionnant dans son navigateur internet les paramètres pour désactiver les cookies.
Le consommateur doit s’inscrire en tant que client lorsqu’il réalise un achat. Les coordonnées téléphoniques doivent obligatoirement être renseignées pour garantir une bonne livraison. Selon l’article L.223-2 du code de la consommation, il est rappelé que le consommateur peut user de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique bloctel : bloctel.gouv.fr
Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique [email protected] auprès de l’éditeur du Site : Miniatures Factory, 36 chemin de la bergerie 83190 Ollioules
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site est la propriété exclusive de Miniatures Factory (pages web, images, sources scripts, etc.). Les produits de Miniatures Factory, les marques de Miniatures Factory et plus généralement toutes marques, illustrations, images, dessins et modèles, logotypes figurant sur le site et/ou les produits vendus par Miniatures Factory sont et demeurent la propriété exclusive de Miniatures Factory. Le client ne peut donc diffuser, représenter, reproduire, modifier ces éléments, totalement ou en partie, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse et écrite de Miniatures Factory. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la Société Miniatures Factory.
NON VALIDITÉ PARTIELLE
Le fait que Miniatures Factory s’abstienne d’exiger à un moment donné l’exécution de l’une quelconque des stipulations des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à invoquer ultérieurement ladite inexécution totale ou partielle.
NON VALIDITÉ PARTIELLE
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
DROIT APPLICABLE / RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes CGV sont soumises à la loi française quel que soit le pays de résidence de l’Acheteur et le lieu de passation de la Commande.
Tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre Miniatures Factory et l’acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français compétents en application des règles édictées par le code de procédure civile français. Néanmoins les Parties rechercheront prioritairement un accord amiable.
MÉDIATION
SERVICE DE MEDIATION A LA CONSOMMATION : Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation.
En cas d’un litige non résolu entre le Professionnel et le Consommateur, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation.
Avant de saisir le médiateur de la consommation, le consommateur doit déjà avoir tenté de résoudre son litige directement auprès du professionnel par une réclamation écrite ou avoir fait une réclamation selon les termes du contrat conclu avec le professionnel.
La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation.
Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon un processus précis et selon les textes en vigueur.
La procédure est gratuite pour le consommateur (R612-1 du Code de la Consommation).
POUR SAISIR LE MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION :
Si aucun accord avec le professionnel suite à réclamation,
Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation (Conditions de recevabilité). Procédure gratuite pour le consommateur.
Le médiateur de la consommation est neutre, indépendant et impartial. Le médiateur ne fait pas partie de la société avec laquelle le consommateur à un différend.
MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE
- www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
- 465 avenue de la Libération 54 000 NANCY
- [email protected]
IMPORTANT :
- Ne jamais envoyer les documents originaux demandés au médiateur de la consommation. Merci d’envoyer des photocopies
- Ne jamais envoyer les objets défectueux, litigieux ou pour remboursement au médiateur de la consommation
- Merci de préciser votre numéro de téléphone, votre adresse mail
- Merci de ne pas envoyer de mails pour information
- Les mails envoyés pour information (en dehors d’une saisine) ne seront pas traités
Plate-forme européenne de résolution en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Miniatures Factory est une SARL Unipersonnelle au capital de 5 000€, domiciliée au 36 Chemin de la Bergerie, 83190 Ollioules, France, immatriculée au RCS de Toulon sous le n° 885174466, numéro de TVA : FR00885174466. Son site web est accessible via l’URL www.miniatures-factory.com
CONTACT
Email : [email protected]. Courrier : Miniatures Factory, 36 Chemin de la Bergerie, 83190 Ollioules, France . Pour le retour de colis merci d’utiliser la même adresse.
